Le Deal du moment : -20%
Sony PULSE Elite – Casque PS5 sans fil (blanc) ...
Voir le deal
119 €

immatriculation....

Page 2 sur 2 Précédent  1, 2

Aller en bas

immatriculation.... - Page 2 Empty Re: immatriculation....

Message  Invité Dim 22 Fév 2015, 20:33

bonsoir a tous
 Je me permet de vous signaler qu'après avoir lu le sujet study  j'ai une carte grise : Avec date de
1ere immatriculation normale du 01/01/1961,moi je l'ai acheté le 17/06/2013 geek .Au bas du
2ème volet; (quand la carte grise est pliée  ) Z1 a Z4: mentions spécifiques  Z1: véhicule de collection et le contrôle technique est a effectué avant le 21/05/2015 .Pouvez vous m' éclairé  svp  Question  véhicule
de collection et carte grise collection serai-ce pareil au même pour ces deux appellations  Suspect
Je vous remercie et je vous dis a bientôt sur le forum...

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

immatriculation.... - Page 2 Empty Re: immatriculation....

Message  Invité Dim 22 Fév 2015, 21:10

Bonsoir,

La mention "Véhicule de collection" sur la carte grise indique le classement du véhicule désigné par la carte en grise dans cette catégorie.
Bref, par extension, on parle de véhicule de collection un engin qui possède une carte grise portant cette mention spécifique.

La mention 01/01/1961 est bien sûr erronée dans la mesure où votre jeep date de 1960. Mais ça, les services de préfecture sont matériellement incapables de déterminer la date exacte.
Ils agissent alors au mieux en prenant la date d'un véhicule similaire dans le fichier. C'est certainement le fond de l'histoire pour l'année. Concernant la 1er janvier de cette année-là, il faut inscrire une date forfaitaire obligatoirement. Le premier jour de l'année est l'heureux élu systématiquement. Une quantité monstrueuse de jeep a été immatriculée un premier janvier... Rolling Eyes

@+

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Page 2 sur 2 Précédent  1, 2

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum